Avant-propos
Le site www.ch-coutances.fr a été réalisé par l'agence de communication SQLI à l'initiative du Centre Hospitalier de Coutances - Numéro Finess : 50 0000 393.
Copyrights
Le site www.ch-coutances.fr est destiné à l'information personnelle de ses visiteurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit du Centre Hospitalier de Coutances.
Droit de propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont le Centre Hospitalier de Coutances est titulaire. L'usage ou la reproduction, même partielle, des textes, photos ou graphismes qu'il contient, sont interdits sans l'accord préalable et écrit du Centre Hospitalier de Coutances. De même, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits.
Propriété industrielle
Les dessins, photographies, images, textes, représentés sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont propriété du Centre Hospitalier de Coutances. Leur reproduction, partielle ou intégrale, sans l'accord écrit et préalable du Centre Hospitalier de Coutances est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.
Conformément à l'article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que :
les informations résultant des formulaires figurant dans le présent site pourront être exploitées par le Centre Hospitalier de Coutances. Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données vous concernant en écrivant au Centre Hospitalier de Coutances - rue de la Gare - 50208 Coutances cedex
Charte graphique
L'utilisation de la charte graphique et du logo est soumise à l'autorisation du Centre Hospitalier de Coutances.
|
