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Les instances

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Besoin de connaître les différentes instances de l’établissement ? Retrouvez toutes les informations utiles dans la liste ci-dessous.

Les instances

Directoire

Le directoire est une instance collégiale, un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants :

  • Il appuie et conseille le directeur sur la gestion et la conduite de l’établissement
  • prépare le projet d’établissement
  • Approuve le projet médical

Il se réunit 8 fois par an.

Conseil de Surveillance
CS

Le conseil de surveillance :

  • contrôle la gestion de l’établissement assurée par le directeur
  • délibère sur le projet d’établissement, le compte financier et l’affectation des résultats
  • donne un avis sur la politique qualité de l’établissement

Il formule des observations et les transmet à l’Agence Régionale de Santé (ARS).

Il se réunit 4 fois pas an.

Consultez la liste des membres :

(pdf – 104.39ko)
Commission Médicale d’Etablissement
CME

Instance la plus représentative du personnel médical au sein de l’hôpital, cette commission  est compétente sur :

  • la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
  • les conditions d’accueil et la prise en charge des usagers

La CME est aussi une instance consultative sur tous les sujets qui touchent à la vie de l’établissement.

Elle se réunit au moins 4 fois par an.

Comité Social d’Etablissement
CSE ( anciennement CTE)

Le Comité Social d’Etablissement est une instance de représentation des intérêts du personnel.

Le CSE donne son avis sur les sujets suivants :

  • L’accessibilité des services et à la qualité des services rendus (à l’exception de la qualité des soins)
  • L’organisation interne de l’établissement
  • Les organisations stratégiques sur les politiques de ressources humaines
  • Les enjeux et politiques d’égalité professionnelles et de lutte contre les discriminations
  • La protection de la santé physique et mentale, à l’hygiène, à la sécurité des agents dans leur travail, à l’organisation du travail, au télétravail, aux enjeux liés à la déconnexion et aux dispositifs de régulation de l’utilisation des outils numériques, à l’amélioration des conditions de travail
  • Les projets d’aménagements importants
  • L’orientation stratégique de l’établissement (règlement intérieur, plan de redressement, plan global de financement)
  • Les projets de délibération du Conseil de Surveillance
  • Les modalités d’accueil et d’intégration des professionnels et étudiants
  • La GPMC (Gestion Prévisionnelle des Métiers et des Compétences) et le plan de formation

Cette instance est présidée par M. Frédérick MARIE, directeur.

Commission de Soins Infirmiers de Rééducation Médico-Techniques
CSIRMT

Cette commission met en place des actions qui favorisent le respect des fondements de l’action du service de soins :

  • Les valeurs humaines de ses membres particulièrement centrées sur le respect de la personne soignée et de son entourage
  • Le respect des règles déontologiques de la profession
  • Une culture des connaissances et des compétences professionnelles
  • un comportement professionnel
Formation Spécialisée Santé, Sécurité et Condition de Travail
F3SCT (anciennement CHSCT)

Cette instance contribue à la protection de la santé et de la sécurité du personnel (médical et non médical) de l’établissement et des agents mis à sa disposition, ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail.

Elle veille à l’observation des prescriptions législatives et réglementaires prises en ces matières.

Commission des Usagers
CDU

C’est une instance de dialogue et d’échange interne des établissements de santé.

Elle a pour objectif final l’amélioration de la prise en charge des usagers au sein de l’établissement en prenant en compte le regard de l’usager.

Les sous-commissions de la CME

Comité de Liaison Alimentaire et de Nutrition
CLAN

Cette instance vise à améliorer en permanence la prise en charge nutritionnelle du patient.

Elle développe également des projets d’éducation nutritionnelle.

Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales
CLIN

Une infection est dite « associée aux soins » lorsqu’elle se déclare au moins 48h après l’admission du patient à l’hôpital, quel que soit le lieu où l’infection a été contractée.

Pour lutter contre ces infections et conformément aux dispositions légales en vigueur, l’hôpital de Coutances dispose de ce comité (CLIN).

Comité de Lutte contre la Douleur
CLUD

Ce comité est commun pour les hôpitaux de St Lô et de Coutances.

En partenariat avec l’équipe mobile de soins palliatifs, il a pour but :

  • de favoriser la prise en charge globale du patient et de son entourage en assurant la continuité et la coordination des soins ainsi que la cohérence du suivi.
  • de faciliter l’accès aux soins palliatifs et aux consultations anti-douleur sur  le territoire du Centre Manche
  • de décloisonner la ville et l’hôpital
Comité des Médicaments et des Dispositifs Médicaux Stériles
COMEDIMS

Ce comité est commun aux Centres Hospitaliers de Saint-Lô et de Coutances.

Cette instance travaille sur l’amélioration continue du circuit du médicament et des activités des pharmacies à usage intérieur.

Fonctionnement et organisation des instances autour de la qualité
(pdf – 370.94ko)
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